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Conseil communautaire du 18 décembre 2024
Actes administratifs

Conseil communautaire du 18 décembre 2024

Type d'acte : Délibérations CCRLCM
Publié le : 18 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
Note de synthèse
Convocation et ordre du jour
Procès verbal de la séance du 27 novembre 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 18 décembre 2024
2024-198
2024-199
2024-200
2024-201
2024-202
2024-203
2024-204
2024-205
2024-206
2024-207
2024-208
2024-209
2024-210
2024-211
2024-212
2024-213
2024-214
2024-215
2024-216
2024-217
2024-218
2024-219
2024-220
2024-221
2024-222
2024-223
2024-224
2024-225
2024-226
tab recap CT creches regie
ANNEXE 12 APCP
AUDE-Charte-de-l-Arbre
AVT PIAJE
Charte Alliance pour la jeunesse Audoise
CONV MAD ALBAS 2025-2026
CONV MAD CRECHE ST LAU
CONV MAD JONQUIERES 2025-2026
CONV PIAJE
Convention d objectifs et de financement
Convention de Financement CAF
Convention subvention investissement
Facturation ADS nov23-oct24
FP CLECT 2024
MAD locaux ADHCO
RAPPORT DSP
REG AIDE AU COMMERCE
tab recap CT ALSH asso
tab recap CT ALSHAJSH
tab recap CT creches asso

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48, avenue Charles Cros
11200 Lézignan-Corbières

Tel. 04 68 27 03 35

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