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Conseil communautaire du 9 septembre 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 9 septembre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 9 septembre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 29 juillet 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 29 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 15 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Procès-verbal relatif à l'élection du président et des membres du bureau. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 


Conseil communautaire du 12 juin 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 1). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 1). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 2). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 2). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Etat d'urgence sanitaire - décisions du président

Afin d'assurer la continuité du fonctionnement et de la gouvernance des collectivités locales durant l'état d'urgence sanitaire, les exécutifs locaux se voient confier l'intégralité des pouvoirs qui auparavant pouvaient leur être délégués par leurs assemblées délibérantes (ordonnances du 1er avril 2020 et du 13 mai 2020 prises en application de la  loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19). 

Consulter ici les décisions du président prises du 5 mars 2020 au 13 juillet 2020


Conseil communautaire du 28 février 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 février 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 28 février 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 16 décembre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 16 décembre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 10 octobre 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 octobre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 10 octobre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 26 août 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 août 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 26 août 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 10 avril 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 avril 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 10 avril 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 7 juin 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 7 juin 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 13 mars 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 mars 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 13 mars 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 20 décembre 2018

Ordre du jour du Conseil communautaire du 20 décembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 27 septembre 2018

Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 septembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 septembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil Communautaire du 11 juillet 2018

Compte-rendu du Conseil communautaire du 11 juillet 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

 


Conseil Communautaire du 11 juillet 2018

Mise en révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes. Pour télécharger le fichier, cliquer sur l'icône à gauche. 

 

 


Conseil Communautaire du 28 mars 2018

Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 mars 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

 


Conseil Communautaire du 26 janvier 2018

Compte rendu du Conseil Communautaire du 26 janvier 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

 


Conseil Communautaire du 20 décembre 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Avis sur le projet de document de référence territorial pour l'éolien proposé par le Parc naturel régional Corbières Fenouilledes

 


Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 27 juin 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 27 Juin 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 13 avril 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 13 avril 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 16 mars 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 16 mars 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 7 décembre 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 7 décembre 2016. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 30 septembre 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 30 septembre 2016. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 10 juin 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 10 juin 2016 à 18h15. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil Communautaure du 10 juin 2016 à 19h15 - Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet d'extension du périmètre de la Communauté de Communes


Conseil Communautaire du 12 avril 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 12 avril 2016. Télécharger en cliquant sur l'icone à gauche.

Conseil Communautaire du 17 mars 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 mars 2016. Télécharger en cliquant sur l'icone PDF à gauche.

Conseil Communautaire du 14 décembre 2015

Compte rendu du Conseil Communautaire du 14 décembre 2015. Pour le télécharger, cliquer sur l'icone à gauche.