CCRL
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Conseil communautaire du 11 octobre 2021

Compte rendu du communautaire du 11 octobre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


146/2021 - Installation des nouveaux conseillers communautaires. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


147/2021 - Budget annexe "bassin d'écoles" 2021 : décision modificative N°2. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


148/2021 - Avance de trésorerie de la CCRLCM au CIAS de la CCRLCM. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


149/2021 - Convention de partenariat espace numérique de travail 2021-2022 - Ecole Intercommunale de Mouthoumet. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

150/2021 - Subventions 2021 : Culture. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


151/2021 - Subventions 2021 : Sports. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.



152/2021 - Suppression de l'exoneration de TEOM pour les locaux non desservis par le service public d'enlevement des ordures ménagères. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

153/2021 - Exonérations de TEOM 2022. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


154/2021 - Aide à l'immobilier d'entreprise : SASU Les Recyclades. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


155/2021 - Remboursement des frais d'inscription d'un élève au conservatoire de musique communautaire. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


156/2021 - Autorisation de supprimer des documenbts du fond du réseau de lecture publique intercommunal. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


157/2021 - Fonds de concours - Aides intercommunales aux projets structurants des communes membres de la CCRLCM. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


158/2021 - Mise en révision du SCOT de la CCRLCM sous le régime de l'ordonnance 2020-744 du 17 juin 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

159/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


160/2021 - Avenant N°1 à la convention anunuelle d'ibjectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals-les-Corbières. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


161/2021 - Création d'un poste de chargé de mission pour l'élaboration et la mise en oeuvre par la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois d'un contrat local de santé. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

162/2021 - Création d'un poste de chargé de prévention et gestion des déchets. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.
 

Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Note de synthèse - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Annexe 1 : Compte rendu du conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Annexe 2 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) Année scolaire 2021-2022 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Annexe 3 : Convention financière relative au versement d'une avance de trésorerie remboursable entre la CCRLCM et son CIAS . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.
 

Annexe 4 : Convention de cofinancement entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Annexe 5 : Synthèse du diagnostic SCOT CCRLCM . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.
 

Annexe 6 : Avenant 1 Convention anuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.
 

Annexe 7 : Avenant 1 Convention anuelle d'objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals les Corbières . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.
 

Annexe 8 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.
 

Annexe 9 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 15 septembre 2021

Procès verbal du Conseil communautaire du 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Installation des nouveaux conseillers communautaires - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Chambre régionale des comptes Occitanie, communication du rapport d'observations definitives portant sur la gestion de la CCRLCM durant les exercices 2014-2020 - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au président de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Mandat spécial de représentation pour la 31ème convention nationale de l'assemblée des communautés de France (ADCF) les 13, 14 et 15 octobre 2021 et remboursement de frais - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Modification de la détermination du nombre de vice-présidents et de la composition du bureau de la CCRLCM - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Election du 14eme vice-president de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Election des membres du bureau de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des éventuels conseillers délégués de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Budget principal 2021 : décision modificative N°2 - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Etalement sur plusieurs exercices de la part d'indemnité de remboursement anticipé suite au réaménagement - compactage - de trois prêts du crédit agricole du languedoc - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Adoption du principe de gratuité des abonnements à la MILCOM à compter du 15 septembre 2021 - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Subventions 2021 : Culture - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Subventions 2021 : Sport - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Remboursement des billets des spectacles reportés et/ou annulés dans le cadre de la programmation culturelle 2020/2021 en raison de la crise sanitaire - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - SPATH Gabrielle - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - REBER Jean-Paul - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Conventions financières entre la CCRLCM, le SMAJ et la commune d'Homps pour la mise à disposition d'équipements et services sur le site de Jouarres - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Approbation de l'avenant N°1 à la convention 2020-2021 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps periscolaires - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Convention de facturation pour fournitures et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion géré par la commune de Lagrasse - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Convention de partenariat 2021/2022 entre la CCRLCM et l'association Cultures du Coeur d'Aude - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Elaboration d'un contrat territorial de santé intercommunal - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Création d'un poste de directeur de cabinet - 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Convocation au Conseil communautaire du 15 septembre 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Note de synthèse - Conseil Communautaire du 15 septmebre 2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 23 juin 2021

Convocation au Conseil communautaire du 23 juin 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Compte rendu du Conseil Communautaire du 23 juin 2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 14 avril 2021

Convocation au Conseil communautaire du 14 avril 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Note de synthèse du Conseil communautaire du 17 mars 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Compte rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2021 . Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Finances : Budget 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 17 mars 2021

Convocation au Conseil communautaire du 17 mars 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Note de synthèse du Conseil communautaire du 17 mars 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 mars 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Vote du débat d'orientations budgétaires 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 27 Janvier 2021

Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 janvier 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 27 janvier 2021. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 15 décembre 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 décembre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 15 décembre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 14 octobre 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 octobre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 14 octobre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 9 septembre 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 9 septembre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 9 septembre 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 29 juillet 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 29 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 15 juillet 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Procès-verbal relatif à l'élection du président et des membres du bureau. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 


Conseil communautaire du 12 juin 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 1). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 1). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 2). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 12 juin 2020 (séance 2). Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 28 février 2020

Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 février 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 28 février 2020. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 16 décembre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 16 décembre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 10 octobre 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 octobre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 10 octobre 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 26 août 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 août 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Compte rendu du Conseil communautaire du 26 août 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 7 juin 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 7 juin 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 10 avril 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 avril 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 10 avril 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 13 mars 2019

Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 mars 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 13 mars 2019. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 20 décembre 2018

Ordre du jour du Conseil communautaire du 20 décembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil communautaire du 27 septembre 2018

Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 septembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 septembre 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.


Conseil Communautaire du 11 juillet 2018

Compte-rendu du Conseil communautaire du 11 juillet 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

 


Conseil Communautaire du 11 juillet 2018

Mise en révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes. Pour télécharger le fichier, cliquer sur l'icône à gauche. 

 

 


Conseil Communautaire du 28 mars 2018

Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 mars 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

 


Conseil Communautaire du 26 janvier 2018

Compte rendu du Conseil Communautaire du 26 janvier 2018. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

 


Conseil Communautaire du 20 décembre 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Avis sur le projet de document de référence territorial pour l'éolien proposé par le Parc naturel régional Corbières Fenouilledes

 


Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 27 juin 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 27 Juin 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 13 avril 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 13 avril 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 16 mars 2017

Compte rendu du Conseil Communautaire du 16 mars 2017. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 7 décembre 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 7 décembre 2016. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 30 septembre 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 30 septembre 2016. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

Conseil Communautaire du 10 juin 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 10 juin 2016 à 18h15. Télécharger en cliquant sur l'icône à gauche.

 

Compte rendu du Conseil Communautaure du 10 juin 2016 à 19h15 - Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet d'extension du périmètre de la Communauté de Communes


Conseil Communautaire du 12 avril 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 12 avril 2016. Télécharger en cliquant sur l'icone à gauche.

Conseil Communautaire du 17 mars 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 17 mars 2016. Télécharger en cliquant sur l'icone PDF à gauche.

Conseil Communautaire du 14 décembre 2015

Compte rendu du Conseil Communautaire du 14 décembre 2015. Pour le télécharger, cliquer sur l'icone à gauche.