Conseil d’administration du CIAS du 20 juin 2023 — Actes administratifs

Conseil d’administration du CIAS du 20 juin 2023

Type d'acte : Délibérations du CIAS

Publié le : 20 juin 2023

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13/2023 Budget M22 SAAD 2023 : Décision modificative n°1

14/2023 Attribution du marché de location de véhicules frigorifiques sans chauffeur

15/2023 Adoption du règlement intérieur d’utilisation des véhicules de service

16/2023 Approbation du tarif portage repas 2023-2024

17/2023 Approbation de la convention 2023-2024 entre le CIAS et l’association Foyer Education Populaire (FEP) pour le transport des repas en liaison froide pour le centre de loisirs de Lagrasse

Convention de facturation pour la livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisir FEP Lagrasse

18/2023 Approbation de la convention 2023-2024 entre le CIAS et l’association Foyer Education Populaire (FEP) pour le transport des repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Lagrasse

Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire FEP Lagrasse

19/2023 Approbation de la convention 2023-2024 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas en liaison froide

Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM

20/2023 Approbation de l’avenant n°3 à la convention 2020-2022 entre le CIAS de la CCRLCM et l’ADHCO

Avenant N°3 à la convention pluri-annuelle d’objectifs 2020-2022 relative à la gestion du service d’aide à domicile sur la zone rurale des Corbières

Avenant N°3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 relative à la gestion du service d’aide à domicile sur la zone rurale des Corbières

Procès verbal du conseil d’administration du 20 juin 2023

Règlement intérieur fixant les conditions d’utilisation des véhicules de service de la CCRLCM

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