Retour à l'accueil du site de la Communauté de Communes de Corbières en Minervois
Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024
Actes administratifs

Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024

Publié le : 27 juin 2024
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
19/2024 Abbrogation de la délibération 24/2023 de fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
20/2024 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
21/2024 Budget M57 CIAS Portage de repas 2024 décision modificative n°1
22/2024 Budget M22 SAAD 2024 : Décision modificative n°1
23/2024 Tarif transport des repas
24/2024 Portage de repas à domicile – tarif du repas livré au 1er janvier 2024
25/2024 Tarifs sorties véhiculées
26/2024 Approbation de la convention 2024-2025 entre le CIAS et l’association FEP pour le transport des repas en liaison froide pour le centre de loisirs de Lagrasse
Annexe 26/2024 Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs FEP Lagrasse
27/2024 Approbation de la convention 2024-2025 entre le CIAS et l’association FEP pour le transport des repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Lagrasse
Annexe 27/2024 Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire FEP Lagrasse
Annexe 28/2024 Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM
28/2024 Approbation de la convention 2024-2025 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas en liaison froide
29/2024 Adoption du nouveau protocole du régime indemnitaire
Annexe 29/2024 Protocole du régime indemnitaire
30/2024 Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
31/2024 Modification du tableau des effectifs
les + consultés
les
consultés
En
1
clic
En 1 clic

Traduire le site