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Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024
Actes administratifs

Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024

Type d'acte : Délibérations du CIAS
Publié le : 27 juin 2024
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
19/2024 Abbrogation de la délibération 24/2023 de fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
20/2024 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
21/2024 Budget M57 CIAS Portage de repas 2024 décision modificative n°1
22/2024 Budget M22 SAAD 2024 : Décision modificative n°1
23/2024 Tarif transport des repas
24/2024 Portage de repas à domicile – tarif du repas livré au 1er janvier 2024
25/2024 Tarifs sorties véhiculées
26/2024 Approbation de la convention 2024-2025 entre le CIAS et l’association FEP pour le transport des repas en liaison froide pour le centre de loisirs de Lagrasse
Annexe 26/2024 Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs FEP Lagrasse
27/2024 Approbation de la convention 2024-2025 entre le CIAS et l’association FEP pour le transport des repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Lagrasse
Annexe 27/2024 Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire FEP Lagrasse
Annexe 28/2024 Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM
28/2024 Approbation de la convention 2024-2025 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas en liaison froide
29/2024 Adoption du nouveau protocole du régime indemnitaire
Annexe 29/2024 Protocole du régime indemnitaire
30/2024 Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
31/2024 Modification du tableau des effectifs

Autres Actes administratifs

Conseil d’administration du 9 avril 2024

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