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Conseil communautaire du 10 avril 2024
Actes administratifs

Conseil communautaire du 10 avril 2024

Publié le : 10 avril 2024
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Note de Synthèse - Conseil communautaire du 7 février 2024
Procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 7 février 2024
Note de synthese - Budget 2024
Note de synthese - Comptes Administratifs 2023
Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 10 avril 2024
2024-23 Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 7 février 2024
2024-24 Compte rendu des décisions du président prises par délégation
2024-25 Mandat spécial de représentation et remboursment de frais congrès 2024 de la fédération nationale des collectivités territoriales les 11 et 12 avril 2024 à Mars
2024-26 Election d'un membre du bureau communautaire de la CCRLCM
2024-27 Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers délégués de la CCRLCM
INDEMNITES ELUS 2023
2024-28 Déclaration annuelle des indemnités des élus - loi engagement et proximité
2024-29 Autorisation de signature du contrat de ville de Lézignan-Corbières
Contrat de ville Lézignan-Corbières 2024-2030
2024-30 Désignation des membres référents dans le cadre de la programmation leader 2023-2027
2024-31 Avis de la CCRLCM sur la modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Agly (SMBVA)
Status SMBVA
2024-39 Affectation de résultats sur budget principal 2024 suite au vote du CFU 2023
2024-38 Vote du compte financier unique 2023 budget principal et annexe en consolidé
2024-40 Reprise du résultat sans affectation sur budget annexe Ecole de Mouthoumet 2024 suite ay vote du CFU 2023
Budget - Bassin d'écoles de Mouthoumet
2024-41 Reprise de résultats sans affectation sur budget annexe SPANC 2024 suite au vote du CFU 2023
Budget - SPANC
2024-42 Reprise de résultats sans affectation sur budget annexe ZAE Ornaisons 2024 suite au vote du CFU 2023
Budget - ZA Ornaisons
2024-43 Reprise de résultats sans affectation sur budget annexe ZAE Caumont 2 2024 suite au vote du CFU 2023
Budget - ZA Caumont 2
Budget - Les cabanons de Bories
2024-44 Reprise de résultat sans affectation sur budget annexe ZAE Cabanons de Bories 2024 suite au vote du CFU 2023
Annexe 2024-44 Bordereau d'acquitement de transaction
2024-45 Vote des taux des taxes directes locales 2024
Etat de notification TDL
2024-46 Vote des taux de TEOM 2024
Etat de notification TEOM
2024-47 Vote de produit attendu GEMAPI 2024
2024-54 Vote de la consolidation du budget principal et des budgets annexes 2024
Budget Principal - CCRLCM
BUDGET PRINCIPAL CCRLCM
2024-55 Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2024 Fixation de l'enveloppe et répartition par communes
Fixation de l'enveloppe et répartition de la DSC exercice 2024
2024-56 Régime de droit commun pour provisionnement exercice 2024 et suivants
2024-57 Mise à jour des autorisations de programme crédits de paiement 2024 (AC-CP)
2024-58 Instruction comptable M57 - Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
2024-59 Cession à titre gratuit du bois de la Cafforte situé sur Montséret
2024-60 Subventions sports 2024
Subventions sport 2024
2024-61 Subventions culture 2024
Subventions culture
2024-62 Subventions tourisme 2024
Subventions tourisme 2024
2024-63 Participation-contribution statutaire 2024 de la CCRLCM à l'EPCC Les arts de lire - Abbaye de Lagrasse
Budget primitif 2024
2024-64 Convention annuelle d'objectifs avec l'association Prom'Aude 2024
Convention avec Promaude
2024-65 Prise en charge des frais de transport pour la journée scolaire de la manifestation Promaude le vendredi 17 mai 2024
2024-66 Prise en charge des frais de transport dans le cadre des courses scolaires USEP 2024
2024-67 Séances de cinéma estivales et hivernales dans les villages en 2024 en partenariat avec l'association Cinémaude
2024-68 Reconduction en 2024 de l'opération pro
2024-69 Convention d'objectifs avec l'association Lézignan-Corbières Rugby League pour l'année 2024
Convention annuelle d'objectifs entre la CCRLCM et l'association LC Rugby League
2024-70 Subvention 2024 Association Plateforme initiative Narbonne arrondissement
2024-71 Subventions 2024 - Approbation convention d'objectifs mission locale ouest audois MLOA
Convention d'objectifs
2024-72 Validation du pre-programme de la maison de santé pluri-professionnelle de Lagrasse
Pré-Programme - construction d'une MSP à Lagrasse
2024-73 Signature d'une convention de mandat avec le SMMAR pour l'élaboration du PICS
Convention de mandat SMMAR - EPCIfp
2024-74 Mission d'assistance technique fonds vert du SYADEN - Rénovation énergétique du batiment de l'OTICM
Convention d'adhésion à la mission d'accompagnement fonds vert
2024-75 Lancement d'un AMI - mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un parc d'ombrières Photovoltaiques
Manifestation d'intérêt - Photovoltaïque sur l'aire de covoiturage à Lézignan
AMI - Réalisation d'une activité économqiue - transition énergétique
2024-76 Acquisition d'une pompe à forte capacité à la commune d'Argens-Minervois
2024-77 Avenant N°3 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'OITCM
Convention avec l'Office Intercommunal de Tourisme Corbières Minervois
Convention programme sentiers
Sentiers entretenus pour la CCRLCM por l'OTICM
2024-79 Convention annuelle d'objectifs 2024 Ludules sur la commune de Cruscades
Convention avec l'association Ludule - Cruscades
2024-80 Convention annuelle d'objectifs 2024 Petit à petit
Convention avec l'association Petit à petit - Cruscades
2024-81 Convention (pluri)annuelle d'objectifs 2024-2025 avec l'association Les Petassous Boutenac pour le multi-accueil
Convention avec l'association Les Petassous - Boutenac
2024-82 Convention (pluri)annuelle d'objectifs 2024-2025 avec l'association ADAJE à Ornaisons pour le multi-accueil
Convention avec l'association ADAJE
2024-83 Convention (pluri)annuelle d'objectifs 2024-2025 avec l'association L'Aucelon à Ferrals pour le multi-accueil
Convention avec l'association l'Aucelon
2024-84 Convention (pluri)annuelle d'objectifs 2024-2025 avec l'association FEP Val d'Orbieu à Lagrasse pour l'ALSH
Convention avec le FEP Val d'Orbieu
2024-85 Prise en charge par la CCRLCM des frais de transport pour l'ALSH associatif de Lagrasse
2024-86 Participation financière de 200€ - PIG départemental Eco Logis
2024-87 Organisation d'un débat sur les zones d'accélérations des énergies renouvelables ZAER
Liste des délibérations du conseil communautaire du 07 février 2024
2024-27 Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers délégués de la CCRLCM
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