Retour à l'accueil du site de la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières en Minervois
Conseil communautaire du 11 octobre 2021
Actes administratifs
séparateur visuel haut primaire
séparateur visuel bas primaire

Conseil communautaire du 11 octobre 2021

Publié le : 11 octobre 2021
  • Note de synthèse - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021.
  • Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021.
  • Compte rendu du communautaire du 11 octobre 2021.
  • 146/2021 - Installation des nouveaux conseillers communautaires.
  • 147/2021 - Budget annexe "bassin d'écoles" 2021 : décision modificative N°2.
  • 148/2021 - Avance de trésorerie de la CCRLCM au CIAS de la CCRLCM.
  • 149/2021 - Convention de partenariat espace numérique de travail 2021-2022 - École Intercommunale de Mouthoumet.
  • 150/2021 - Subventions 2021 : Culture.
  • 151/2021 - Subventions 2021 : Sports.
  • 152/2021 - Suppression de l’exonération de TEOM pour les locaux non desservis par le service public d’enlèvement des ordures ménagères.
  • 153/2021 - Exonérations de TEOM 2022.
  • 154/2021 - Aide à l'immobilier d'entreprise : SASU Les Recyclades.
  • 155/2021 - Remboursement des frais d'inscription d'un élève au conservatoire de musique communautaire.
  • 156/2021 - Autorisation de supprimer des documents du fond du réseau de lecture publique intercommunal.
  • 157/2021 - Fonds de concours - Aides intercommunales aux projets structurants des communes membres de la CCRLCM.
  • 158/2021 - Mise en révision du SCOT de la CCRLCM sous le régime de l'ordonnance 2020-744 du 17 juin 2020.
  • 159/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan.
  • 160/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d’objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals-les-Corbières.
  • 161/2021 - Création d'un poste de chargé de mission pour l'élaboration et la mise en œuvre par la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois d'un contrat local de santé.
  • 162/2021 - Création d'un poste de chargé de prévention et gestion des déchets.
  • Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021.
  • Annexe 1 : Compte rendu du conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021.
  • Annexe 2 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) Année scolaire 2021-2022.
  • Annexe 3 : Convention financière relative au versement d'une avance de trésorerie remboursable entre la CCRLCM et son CIAS.
  • Annexe 4 : Convention de cofinancement entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois.
  • Annexe 5 : Synthèse du diagnostic SCOT CCRLCM.
  • Annexe 6 : Avenant 1 Convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan.
  • Annexe 7 : Avenant 1 Convention annuelle d'objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals les Corbières.
  • Annexe 8 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021.
  • Annexe 9 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021.
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
Note de synthèse - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021
Compte rendu du communautaire du 11 octobre 2021
146/2021 - Installation des nouveaux conseillers communautaires
147/2021 - Budget annexe "bassin d'écoles" 2021 : décision modificative N°2
148/2021 - Avance de trésorerie de la CCRLCM au CIAS de la CCRLCM
149/2021 - Convention de partenariat espace numérique de travail 2021-2022 - Ecole Intercommunale de Mouthoumet
150/2021 - Subventions 2021 : Culture
151/2021 - Subventions 2021 : Sports
152/2021 - Suppression de l’exonération de TEOM pour les locaux non desservis par le service public d’enlèvement des ordures ménagères
153/2021 - Exonérations de TEOM 2022
154/2021 - Aide à l'immobilier d'entreprise : SASU Les Recyclades
155/2021 - Remboursement des frais d'inscription d'un élève au conservatoire de musique communautaire
156/2021 - Autorisation de supprimer des documenbts du fond du réseau de lecture publique intercommunal
157/2021 - Fonds de concours - Aides intercommunales aux projets structurants des communes membres de la CCRLCM
158/2021 - Mise en révision du SCOT de la CCRLCM sous le régime de l'ordonnance 2020-744 du 17 juin 2020
159/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan
160/2021 - Avenant N°1 à la convention annuelle d’objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals-les-Corbières
161/2021 - Création d'un poste de chargé de mission pour l'élaboration et la mise en oeuvre par la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois d'un contrat local de santé
162/2021 - Création d'un poste de chargé de prévention et gestion des déchets
Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021
Annexe 1 : Compte rendu du conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021
Annexe 2 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) Année scolaire 2021-2022
Annexe 3 : Convention financière relative au versement d'une avance de trésorerie remboursable entre la CCRLCM et son CIAS
Annexe 4 : Convention de cofinancement entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Annexe 5 : Synthèse du diagnostic SCOT CCRLCM
Annexe 6 : Avenant 1 Convention annuelle d'objectifs 2020 ALSH FRJEP à Fabrezan
Annexe 7 : Avenant 1 Convention annuelle d'objectifs 2020 multi-accueil l'Aucelon à Ferrals les Corbières
Annexe 8 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021
Annexe 9 : Tableau des effectifs CCRLCM au 01/11/2021
séparateur visuel haut primaire
séparateur visuel bas primaire
les + consultés
les
consultés
En
1
clic
En 1 clic

Traduire le site