Conseil communautaire du 12 février 2025 — Actes administratifs

Conseil communautaire du 12 février 2025

Type d'acte : Délibérations CCRLCM

Publié le : 12 février 2025

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Note de synthèse

Convocation et ordre du jour

TARIFS AGV 2025

ANNEXE – MESURES CONSERVATOIRES

Annexe 1 convention chambre agriculture

conv CA11 CCRLCM

Convention aide au commerce (1)

Convention aide au commerce (2)

Convention aide au commerce (3)

Convention aide au commerce (4)

Convention aide au commerce (5)

Convention aide au commerce (6)

Convention aide au commerce

Convention MAD Locaux ALSH Fabrezan

Convention MAD Locaux ALSH Ornaisons

Projet convention CCRLCM_CMA11

RF Jacqueline Aribaud 25

RF La clairette 2025

RF Les grappillons 2025

RF Mimarela 2025

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Document d’orientations et d’objectifs

Document d’orientations et d’objectifs

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Décision 2024 / n°52

Décision 2024 / n°52 — Acte administratif

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Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

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48, avenue Charles Cros
11200 Lézignan-Corbières

Tel. 04 68 27 03 35

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Du lundi au vendredi
8h00 – 12h00 et 13h30 – 17h00

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