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Conseil communautaire du 15 décembre 2021
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Conseil communautaire du 15 décembre 2021

Publié le : 15 décembre 2021
  • Note de synthèse - Conseil Communautaire du 15 décembre 2021.
  • Procès Verbal ; Séance du conseil communautaire du mercredi 15 décembre 2021
  • Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021.
  • Annexe 1 : Procès Verbal - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021
  • Annexe 2 : Projet d'aménagement stratégique - SCOT
  • Annexe 3 : Convention CRTE
  • Annexe 4 : Rapport portant sur le choix du mode de gestion du service public de la fourrière animale et du refuge animalier
  • Annexe 5-1 : Rapport définitif de la commission locale d'évaluation des transferts de charges 2021
  • Annexe 5-2 : Tableau AC
  • Annexe 6 : Convention financière relative au versement d'une avance remboursable entre la CCRLCM et son CIAS
  • Annexe 7 : Amortissement prorata temporis 57
  • Annexe 8 : Convention de mise à disposition de locaux communaux au bénéfice de la CCRLCM pour le conservatoire de musique intercommunal
  • Annexe 9 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires organisées par la CCRLCM
  • Annexe 10 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires organisées par la CCRLCM
  • Annexe 11 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires et AJSH, organisées par la CCRLCM
  • Annexe 12 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires organisées par la CCRLCM
  • Annexe 13 : Projet de convention d'objectifs et de moyens 2022
  • Annexe 14-1 : Projet de convention Programme Sentiers 2022
  • Annexe 14-2 : Liste des sentiers
  • 163/2021 : Installation des nouveaux conseillers communautaires
  • 164/2021 : Élaboration du programme de l'habitat : complément à la délibération n°181/2020 et définition des personnes morales associées
  • 165/2021 : Signature du contrat de relance et de transition écologique Corbières Minervois Salanque (CRTE)
  • 166/2021 : Fourrière refuge animalier : choix du mode de gestion sous forme de délégation de service public
  • 167/2021 : Création d'une commission intercommunale thématique "chenil/fourrière"
  • 168/2021 : Élection des membres siégeant au sein de la commission thématique intercommunale "chenil/fourriere"
  • 169/2021 : Acquisition à l'euro symbolique non recouvrable du bâtiment de l'ancien centre médico-social appartenant au conseil départemental de l’Aude
  • 170B/2021 : Modification statutaire de l'identité de la communauté de communes : Changement de nom
  • 171/2021 : Refonte de l'identité de la communauté de commune : logo et charte graphique
  • 172/2021 : Cession des parcelles E985 et E995 aux Consorts Talmont
  • 173/2021 : Adoption du rapport définitif de la CLECT 2021 avec fixation libre des attributions de compensation (AC) 2021
  • 174/2021 : Débat portant sur le rapport quinquennal d'évolution des attributions de compensation (AC) sur la période 2017-2021
  • 175/2021 : Budget principal 2021 : décision modificative n°3
  • 176/2021 : Budget annexe 2021 école de Mouthoumet : décision modificative n°3
  • 177/2021 : Budget annexe Caumont II : décision modificative n°1
  • 178/2021 : Avance remboursable de la CCRLCM au CIAS pour un montant de 400 000€
  • 179/2021 : Versement d'une subvention d'équilibre au CIAS d'un montant de 193 000€ sur l'exercice comptable 2021
  • 180/2021 : Dépenses à imputer au compte 6232 - fêtes et cérémonies
  • 181/2021 : Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations dans le cadre de la mise en oeuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2022
  • 182/2021 : Achat à l'euro symbolique non recouvrable de deux parcelles cadastrées WP52 et WP53 à la commune de Lézignan-Corbières pour la réalisation du nouveau schéma des déchetteries
  • 183/2021 : Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour les travaux relatifs à la restructuration du réseau des déchetteries de la CCRLCM
  • 184/2021 : Convention de mise à disposition à titre onéreux de la bibliothèque Joseph Euzet par la commune de Lézignan-Corbières à la CCRLCM
  • 185/2021 Convention de mise à disposition locaux et matériel pour 2022 et 2023 entre la commune de Canet d'Aude et la CCRLCM pour l'ALSH extra-scolaire organisé par la CCRLCM
  • 186/2021 : Convention de mise à disposition locaux et matériels pour 2022 et 2023 entre la commune de Lézignan-Corbières et la CCRLCM pour l'ALSH extra-scolaire organisé par la CCRLCM
  • 187/2021 : Convention de mise à disposition locaux et matériels pour 2022 et 2023 entre la commune de Saint Laurent de la Cabrerisse et la CCRLCM pour ALSH et AJSH extra-scolaire
  • 188/2021 : Convention de mise à disposition locaux et matériels pour 2022 et 2023 entre la commune de Saint André de Roquelongue et la CCRLCM pour l'ALSH extra-scolaire organisé par la CCRLCM
  • 189/2021 : Création d'un poste non-permanent contrat de projet conseiller numérique et modification du tableau des emplois
  • 190/2021 : Convention d'objectifs et de moyens 2022 entre l'association Pays Touristique Corbières Minervois et la CCRLCM
  • 191/2021 : Convention "programme sentiers" 2022 entre l'association Pays Touristique Corbières Minervois et la CCRLCM
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Note de synthèse - Conseil Communautaire du 15 décembre 2021
Procès Verbal ; Séance du conseil communautaire du mercredi 15 décembre 2021
Convocation au Conseil communautaire du 11 octobre 2021
Annexe 1 : Procès Verbal - Conseil Communautaire du 11 octobre 2021
Annexe 2 : Projet d'aménagement stratégique - SCOT
Annexe 3 : Convention CRTE
Annexe 4 : Rapport portant sur le choix du mode de gestion du service public de la fourrière animale et du refuge animalier
Annexe 5-1 : Rapport définitif de la commission locale d'évaluation des transferts de charges 2021
Annexe 5-2 : Tableau AC
Annexe 6 : Convention financière relative au versement d'une avance remboursable entre la CCRLCM et son CIAS
Annexe 7 : Amortissement prorata temporis 57
Annexe 8 : Convention de mise à disposition de locaux communaux au bénéfice de la CCRLCM pour le conservatoire de musique intercommunal
Annexe 9 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires organisées par la CCRLCM
Annexe 10 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires organisées par la CCRLCM
Annexe 11 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires et AJSH, organisées par la CCRLCM
Annexe 12 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels pour les activités extra scolaires organisées par la CCRLCM
Annexe 13 : Projet de convention d'objectifs et de moyens 2022
Annexe 14-1 : Projet de convention Programme Sentiers 2022
Annexe 14-2 : Liste des sentiers
163/2021 : Installation des nouveaux conseillers communautaires
164/2021 : Elaboration du programme de l'habitat : complément à la délibération n°181/2020 et définition des personnes morales associées
165/2021 : Signature du contrat de relance et de transition écologique Corbières Minervois Salanque (CRTE)
166/2021 : Fourriere refuge animalier : choix du mode de gestion sous forme de délégation de service public
167/2021 : Création d'une commission intercommunale thématique "chenil/fourrière"
168/2021 : Election des membres siégeant au sein de la commission thématique intercommunale "chenil/fourriere"
169/2021 : Acquisition à l'euro symbolique non recouvrable du bâtiment de l'ancien centre médico-social appartenant au conseil départemental de l’Aude
170B/2021 : Modification statutaire de l'identité de la communauté de communes : Changement de nom
171/2021 : Refonte de l'identité de la communauté de commune : logo et charte graphique
172/2021 : Cession des parcelles E985 et E995 aux Consorts Talmont
173/2021 : Adoption du rapport définitif de la CLECT 2021 avec fixation libre des attributions de compensation (AC) 2021
174/2021 : Débat portant sur le rapport quinquennal d'évolution des attributions de compensation (AC) sur la période 2017-2021
175/2021 : Budget principal 2021 : décision modificative n°3
176/2021 : Budget annexe 2021 école de Mouthoumet : décision modificative n°3
177/2021 : Budget annexe Caumont II : décision modificative n°1
178/2021 : Avance remboursable de la CCRLCM au CIAS pour un montant de 400 000€
179/2021 : Versement d'une subvention d'équilibre au CIAS d'un montant de 193 000€ sur l'exercice comptable 2021
180/2021 : Dépenses à imputer au compte 6232 - fêtes et cérémonies
181/2021 : Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations dans le cadre de la mise en œuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2022
182/2021 : Achat à l'euro symbolique non recouvrable de deux parcelles cadastrées WP52 et WP53 à la commune de Lézignan-Corbières pour la réalisation du nouveau schéma des déchetteries
183/2021 : Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour les travaux relatifs à la restructuration du réseau des déchetteries de la CCRLCM
184/2021 : Convention de mise à disposition à titre onéreux de la bibliothèque Joseph Euzet par la commune de Lézignan-Corbières à la CCRLCM
185/2021 Convention de mise à disposition locaux et matériel pour 2022 et 2023 entre la commune de Canet d'Aude et la CCRLCM pour l'ALSH extra-scolaire organisé par la CCRLCM
186/2021 : Convention de mise à disposition locaux et matériels pour 2022 et 2023 entre la commune de Lézignan-Corbières et la CCRLCM pour l'ALSH extra-scolaire organisé par la CCRLCM
187/2021 : Convention de mise à disposition locaux et matériels pour 2022 et 2023 entre la commune de Saint Laurent de la Cabrerisse et la CCRLCM pour ALSH et AJSH extra-scolaire
188/2021 : Convention de mise à disposition locaux et matériels pour 2022 et 2023 entre la commune de Saint André de Roquelongue et la CCRLCM pour l'ALSH extra-scolaire organisé par la CCRLCM
189/2021 : Création d'un poste non-permanent contrat de projet conseiller numérique et modification du tableau des emplois
190/2021 : Convention d'objectifs et de moyens 2022 entre l'association Pays Touristique Corbières Minervois et la CCRLCM
191/2021 : Convention "programme sentiers" 2022 entre l'association Pays Touristique Corbières Minervois et la CCRLCM
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