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Conseil communautaire du 15 septembre 2021
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Conseil communautaire du 15 septembre 2021

Publié le : 15 septembre 2021
  • Procès verbal du Conseil communautaire du 15 septembre 2021.
  • Compte rendu du Conseil communautaire du 15 septembre 2021.
  • Installation des nouveaux conseillers communautaires - 15 septembre 2021.
  • Chambre régionale des comptes Occitanie, communication du rapport d'observations définitives portant sur la gestion de la CCRLCM durant les exercices 2014-2020 - 15 septembre 2021.
  • Délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au président de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
  • Mandat spécial de représentation pour la 31ème convention nationale de l'assemblée des communautés de France (ADCF) les 13, 14 et 15 octobre 2021 et remboursement de frais - 15 septembre 2021.
  • Modification de la détermination du nombre de vice-présidents et de la composition du bureau de la CCRLCM - 15 septembre 2021.
  • Élection du 14eme vice-président de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
  • Élection des membres du bureau de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
  • Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des éventuels conseillers délégués de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021.
  • Budget principal 2021 : décision modificative N°2 - 15 septembre 2021.
  • Étalement sur plusieurs exercices de la part d'indemnité de remboursement anticipé suite au réaménagement - compactage - de trois prêts du crédit agricole du Languedoc - 15 septembre 2021.
  • Adoption du principe de gratuité des abonnements à la MILCOM à compter du 15 septembre 2021 - 15 septembre 2021.
  • Subventions 2021 : Culture - 15 septembre 2021.
  • Subventions 2021 : Sport - 15 septembre 2021.
  • Remboursement des billets des spectacles reportés et/ou annulés dans le cadre de la programmation culturelle 2020/2021 en raison de la crise sanitaire - 15 septembre 2021.
  • Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - SPATH Gabrielle - 15 septembre 2021.
  • Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - REBER Jean-Paul - 15 septembre 2021.
  • Conventions financières entre la CCRLCM, le SMAJ et la commune d'Homps pour la mise à disposition d'équipements et services sur le site de Jouarres - 15 septembre 2021.
  • Approbation de l'avenant N°1 à la convention 2020-2021 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas - 15 septembre 2021.
  • Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - 15 septembre 2021.
  • Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps périscolaires - 15 septembre 2021.
  • Convention de facturation pour fournitures et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion géré par la commune de Lagrasse - 15 septembre 2021.
  • Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM - 15 septembre 2021.
  • Convention de partenariat 2021/2022 entre la CCRLCM et l'association Cultures du Cœur d'Aude - 15 septembre 2021.
  • Élaboration d'un contrat territorial de santé intercommunal - 15 septembre 2021.
  • Création d'un poste de directeur de cabinet - 15 septembre 2021.
  • Convocation au Conseil communautaire du 15 septembre 2021.
  • Note de synthèse - Conseil Communautaire du 15 septembre 2021
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
Procès verbal du Conseil communautaire du 15 septembre 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 15 septembre 2021
Installation des nouveaux conseillers communautaires - 15 septembre 2021
Chambre régionale des comptes Occitanie, communication du rapport d'observations definitives portant sur la gestion de la CCRLCM durant les exercices 2014-2020 - 15 septembre 2021
Délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au président de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021
Mandat spécial de représentation pour la 31ème convention nationale de l'assemblée des communautés de France (ADCF) les 13, 14 et 15 octobre 2021 et remboursement de frais - 15 septembre 2021
Modification de la détermination du nombre de vice-présidents et de la composition du bureau de la CCRLCM - 15 septembre 2021
Election du 14eme vice-president de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021
Election des membres du bureau de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021
Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des éventuels conseillers délégués de la communauté de communes région lézignanaise corbières et minervois - 15 septembre 2021
Budget principal 2021 : décision modificative N°2 - 15 septembre 2021
Etalement sur plusieurs exercices de la part d'indemnité de remboursement anticipé suite au réaménagement - compactage - de trois prêts du crédit agricole du languedoc - 15 septembre 2021
Adoption du principe de gratuité des abonnements à la MILCOM à compter du 15 septembre 2021 - 15 septembre 2021
Subventions 2021 : Culture - 15 septembre 2021
Subventions 2021 : Sport - 15 septembre 2021
Remboursement des billets des spectacles reportés et/ou annulés dans le cadre de la programmation culturelle 2020/2021 en raison de la crise sanitaire - 15 septembre 2021
Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - SPATH Gabrielle - 15 septembre 2021
Remboursement frais d'inscription au réseau de lecture publique MILCOM - REBER Jean-Paul - 15 septembre 2021
Conventions financières entre la CCRLCM, le SMAJ et la commune d'Homps pour la mise à disposition d'équipements et services sur le site de Jouarres - 15 septembre 2021
Approbation de l'avenant N°1 à la convention 2020-2021 entre le CIAS et la CCRLCM pour la prestation de livraison des repas - 15 septembre 2021
Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - 15 septembre 2021
Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps periscolaires - 15 septembre 2021
Convention de facturation pour fournitures et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion géré par la commune de Lagrasse - 15 septembre 2021
Convention de facturation pour livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM - 15 septembre 2021
Convention de partenariat 2021/2022 entre la CCRLCM et l'association Cultures du Coeur d'Aude - 15 septembre 2021
Elaboration d'un contrat territorial de santé intercommunal - 15 septembre 2021
Création d'un poste de directeur de cabinet - 15 septembre 2021
Convocation au Conseil communautaire du 15 septembre 2021
Note de synthèse - Conseil Communautaire du 15 septembre 2021
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