Conseil communautaire du 19 juin 2024

Convocation et ordre du jour

Note de synthèse

Liste des délibérations

2024-88 Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 10 avril 2024

2024-89 Compte-rendu des décisions du président prises par délégation

2024-90 Installation d’un nouveau conseiller communautaire

2024-91 Désignation d’un délégué titulaire de la CCRLCM au comité syndical Orbieu Jourres

2024-92 Organisation du débat sur le projet d’aménagement stratégique (PAS) du SCoT

2024-92 Annexe PAS_SCoT_120624

2024-93 Modification de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

2024-94 (Re)Définition de l’intérêt communautaire de la compétence facultative enfance jeunesse suite à la loi plein emploi

2024-95 (Re)Définition de l’intérêt communautaire en matière de voirie

2024-96 Dispositif régional pour le développement et la valorisation des bourgs centres : approbation de la convention bourg-centre Occitanie de Lagrasse

2024-96 Annexe LAGRASSE- V7 post copil – Version CP

2024-97 Création d’un service public administratif centre de santé intercommunal multi sites sur la commune de Lézignan-Corbières

2024-97 Annexe FAB CDS

2024-98 Signature d’un acte d’échange de foncier en régularisation avec la CAF de l’Aude

2024-98 Annexe Modification-parcellaire

2024-99 Signature de deux conventions de financement et partenariat avec Vinci autoroutes (ASF) – Aire de covoiturage

2024-100 Modification du règlement de fonds de consours aux communes par la CCRLCM 2021-2026

2024-100 Annexe fdc

2024-101 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Paraza

2024-102 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Luc-sur-Orbieu

2024-103 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Laroque de Fa

2024-104 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Lanet

2024-105 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune d’Albas

2024-106 Participation financière pour un montant de 200€ dans le cadre du PIG Départemental Mon Coach Eco-Logis pour des travaux d’amélioration de la performance énergétique des logements

2024-107 Adoption du nouveau protocole du régime indemnitaire

2024-107 Annexe PROJET PROTOCOLE RI CCRLCM

2024-108 Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

2024-109 Monétisation du compte épargne temps (CET) et prise en compte au sein du RAFPT

2024-110 Mise en place du dispositif de service mutualisé d’instructions des autorisations d’urbanisme pour la commune d’Olonzac à compter du 1er juiller 2024

2024-110 Annexe Projet Convention URBA 2024 -2026-v2

2024-111 Budget principal 2024 : Effacement de créances

2024-111 Annexe 1

2024-111 Annexe 2

2024-111 Annexe 3 etat 1-266.60

2024-111 Annexe 4etat 2-1 144.35

2024-112 Décision modificative N°1 Budget principal

2024-113 Convention de mise à disposition de locaux et de matériel 2024-2025 entre la commune de St Laurent de la Cabrerisse et la CCRLCM pour l’ALSH extra-scolaire et AJSH organisé par la CCRLCM

2024-113 Annexe Convention LOCAUX ST Laurent ALSH AJSH

2024-114 Subvention 2024 à l’association Ecole de Mouthoumet

2024-115 subventions culture

2024-115 Annexe SUBVENTIONS CULTURE

2024-116 Subventions sport 2024

2024-116 Annexe SUBVENTIONS SPORTS

2024-117 Convention “Programme sentiers” 2024 entre l’office intercommunal de tourisme Corbières Minervois et la CCRLCM

2024-117 Annexe Convention Sentiers CCRLCM

2024-118 Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la CCRLCM

2024-118 Annexe 1 CONVENTION 2024-2025 ENTRE LE CIAS ET LA CCRLCM POUR LA PRESTATION DE LIVRAISON DES REPAS EN LIAISON FROIDE

2024-118 Annexe 2 Convention PORTAGE CIAS-CCRLCM 2024_2025

2024-119 Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d’insertion géré par la commune de Lagrasse

2024-119A Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d’insertion

2024-119 Annexe Convention CCRLCM-CH INSERT- Lag

2024-120 Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps périscolaires

2024-120A Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l’ALSH

2024-120A Annexe Convention CCRLCM-Communes ALSH

2024-120B Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l’ALSH

2024-121 Convention entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires

2024-121 Annexe Convention CCRLCM-Communes RESTO SCO

2024-121A Convention de facturation pour fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire

2024-121A Annexe Convention CCRLCM-Communes RESTO SCO LUC

2024-121B Annexe Convention CCRLCM-Communes RESTO SCO LEZ

2024-122 Convention entre la CCRLCM et la commune de Lézignan-Corbières pour la fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire

2024-122A Convention de facturation pour fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire

2024-123 Convention entre la CCRLCM et la commune de Luc sur Orbieu pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire

2024-124 Barème de la taxe de séjour au 1er janvier 2025

2024-125 Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

2024-126 SPANC : Rapport d’activités 2023 du délégataire

2024-127 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2023