Conseil communautaire du 25 septembre 2024 — Actes administratifs

Conseil communautaire du 25 septembre 2024

Type d'acte : Délibérations CCRLCM

Publié le : 25 septembre 2024

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Convocation et ordre du jour

Note de synthèse

2024-128 Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 19 juin 2024

Liste des Délibérations du Conseil Communautaire du 25 septembre 2024

2024-129 Compte-rendu des décisions du président prises par délégation

2024-130 Validation du projet de santé – centre intercommunal de santé de Lézignan-Corbières

2024-131 Désignation au conseil de vie sociale du centre hospitalier de Lézignan

2024-132 Transfert de compétence GEMAPI sur le fleuve Aude au SMMAR EPTB

2024-133 Appel à candidature pour un 21ème délégué de la CCRLCM au conseil d’administration de l’office de tourisme intercommunal (OTI)

2024-134 Office de tourisme intercommunal – demande de classement en catégorie II

2024-135 Adoption du règlement de soutien au commerce et à l’artisanat de la CCRLCM

2024-136 Election des membres siégeant au sein de la commission thématique intercommunale “commerce”

2024-139 Subventions culture 2024

2024-140 Subventions sport 2024

2024-141 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Montséret

2024-142 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Bouisse

2024-143 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Coustouge

2024-144 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Cruscades

2024-145 Fonds de concours 2024 – Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Palairac – Complément au fonds de concours initial

2024-146 Subvention 2024 : Action de développement économique, subvention à la CCI pour le salon SIANE

2024-147 Attribution du marché public achat de châssis équipés de bennes à ordures ménagères

2024-148 Autorisation de la mise en place par le Covaldem11 de la filière REP PMCB (responsabilité élargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du bâtiment) sur les déchèteries de la CCRLCM

2024-149 Modification des tarifs de la régie de recettes de la programmation culturelle communautaire de l’espace culturel des corbières

2024-150 Mandat spécial de représentation et remboursement de frais 34ème convention des intercommunalités de France : “intercos-communes : faire bloc (du 16 au 18 octobre 2024)

2024-151 Mandat spécial de représentation et remboursement de frais congrès des maires et présidents d’intercommunalités de France du 19 au 21 novembre 2024 à Paris

2024-152 Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG11 – risque prévoyance

2024-153 Modification du cycle de travail de la MILCOM

2024-154 Recrutement du directeur du pôle eau/assainissement

2024-155 Convention descendante CCRLCM / Commune de Quintillan pour la mise à disposition d’un agent – service technique

2024-156 Modalités de mise à disposition gratuite de broyeurs de végétaux aux particuliers des 54 communes de la CCRLCM

2024-157 Prise en charge par la CCRLCM des frais de transports pour les scolaires dans le cadre de ses manifestations culturelles 2024/2025

2024-158 Avenant 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs crèche “les Petassous” de Boutenac

2024-159 Participation financière pour un montant de 200€ dans le cadre du PIG départemental mon coach eco-logis pour des travaux d’amélioration de la performance énergétique des logements

2024-160 Approbation du rapport annuel de la SPA – chenil fourrière intercommunaux

2024-161 Débat sur les zones d’accélérations des énergies renouvelables (ZAER) : avis sur les ZAENR identifiées par la commune de Cascastel-des-Corbières

2024-162 Avis de la CCRLCM sur le projet de modification du SCOT du grand Narbonne

2024-163 Avis de la CCRLCM sur le projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Dernacueillette

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