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Conseil Communautaire du 29 juin 2022
Actes administratifs

Conseil Communautaire du 29 juin 2022

Publié le : 30 juin 2022
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Convocation et ordre du jour
Note de synthese
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 29 juin 2022
86/2022 : Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 13 avril 2022 - Annexe 1
87/2022 : Compte rendu des décisions du Président prises par délégation
88/2022 : Installation d'un nouveau conseiller communautaire
89/2022 : Instruction comptable M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier - Annexe 2
90/2022 : Instruction comptable M57 : Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
91/2022 : Instruction comptable M57 : Modification de la cadence des amortissements des immobilisations corporelles - Annexe 3
92/2022 : Décision modificative N°1 : Budget principal 2022
93/2022 : Décision modificative 1 : Budget annexe Bassin d'Ecole Mouthoumet 2022
94/2022 : Décision modificative 1 : Budget annexe SPANC 2022
95/2022 : Vote du budget annexe Les Cabanons de Bories 2022 - Annexe 4
96/2022 : Institution de la taxe de séjour au 1er janvier 2023
97/2022 : Fonds de consours - Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Talairan
98/2022 : Subvention 2022 Association Plateforme Initiative Narbonne Arrondissement - Annexe 5
99/2022 : Subvention 2022 Mission Locale Ouest Audois (MLOA) - Annexe 6
100/2022 : Subvention 2022 à l'Association Ecole de Mouthoumet - Annexe 7
101/2022 : Subventions Culture 2022 - Annexe 8
102/2022 : Subventions 2022 Tourisme - Annexe 9
103/2022 : Subventions 2022 Sports - Annexe 10
104/2022 : Achat à l'Euro symbolique non recouvrable de deux parcelles cadastrées A 1386 et A 2377 à la commune de Luc-sur-Orbieu pour la réalisation du schéma des déchetteries
105/2022 : Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Annexe 11
106/2022 : SPANC : Rapport d'activité 2021 du délégataire - Annexe 12
107/2022 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2021 - Annexe 13
108/2022 : Inscription et adhésion à AMMAREAL pour le désherbage du réseau MILCOM - Annexe 14
109/2022 : Conventionnement explicite pour les centres de santé / CPAM - Annexe 15
110/2022 : Organisation du temps de travail : application des 1607 heures - Annexe 16
111/2022 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, Maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants des établissements
112/2022 : Conventions de facturation pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion géré par la commune de Lagrasse - Annexe 17
113/2022 : Conventions entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps périscolaires - Annexe 18
114/2022 : Conventions de facturation pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - Annexe 19
Annexe 1 - Proces Verbal du Conseil Communauatire du 13 avril 2022
Annexe 2 - Reglement Budgetaire et Financier
Annexe 3 - Regles de gestion pour les immobilisations effectuees en M57
Annexe 4 - Budget primitif - Les Cabanons de Bories
Annexe 5 - BILAN ACTIVITE 2021 INA
Annexe 6 - Convention d objectifs MLOA
Annexe 7 - Bilan et previsionnel Ecole de Mouthoumet
Annexe 8 - Subventions CULTURE
Annexe 9 - Subventions TOURISME
Annexe 10 - Subventions SPORTS
Annexe 11 - Rapport prix dechets 2021
ANNEXE 12 RAPPORT SPANC
ANNEXE 13 RAPPORT SPANC 2
Annexe 14 - Ammareal CG
Annexe 15-1 - Présentation de l'accord national
Annexe 15-2 - Mise en place du conventionnement explicite pour les centres de santé
Annexe 16 - CYCLES DE TRAVAIL CCRLCM 01 07 2022
Annexe 17 - Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion
Annexe 18 - Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'ALSH
Annexe 19 - Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire
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