Retour à l'accueil du site de la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières en Minervois
Conseil Communautaire du 29 juin 2022
Actes administratifs
séparateur visuel haut primaire
séparateur visuel bas primaire

Conseil Communautaire du 29 juin 2022

Publié le : 30 juin 2022
Vous trouverez ci-dessous la liste des documents PDF à télécharger. Cliquez sur le lien pour lancer le téléchargement.
Convocation et ordre du jour
Note de synthese
86/2022 : Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 13 avril 2022 - Annexe 1
87/2022 : Compte rendu des décisions du Président prises par délégation
88/2022 : Installation d'un nouveau conseiller communautaire
89/2022 : Instruction comptable M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier - Annexe 2
90/2022 : Instruction comptable M57 : Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
91/2022 : Instruction comptable M57 : Modification de la cadence des amortissements des immobilisations corporelles - Annexe 3
92/2022 : Décision modificative N°1 : Budget principal 2022
93/2022 : Décision modificative 1 : Budget annexe Bassin d'Ecole Mouthoumet 2022
94/2022 : Décision modificative 1 : Budget annexe SPANC 2022
95/2022 : Vote du budget annexe Les Cabanons de Bories 2022 - Annexe 4
96/2022 : Institution de la taxe de séjour au 1er janvier 2023
97/2022 : Fonds de consours - Aides intercommunales au projet structurant de la commune de Talairan
98/2022 : Subvention 2022 Association Plateforme Initiative Narbonne Arrondissement - Annexe 5
99/2022 : Subvention 2022 Mission Locale Ouest Audois (MLOA) - Annexe 6
100/2022 : Subvention 2022 à l'Association Ecole de Mouthoumet - Annexe 7
101/2022 : Subventions Culture 2022 - Annexe 8
102/2022 : Subventions 2022 Tourisme - Annexe 9
103/2022 : Subventions 2022 Sports - Annexe 10
104/2022 : Achat à l'Euro symbolique non recouvrable de deux parcelles cadastrées A 1386 et A 2377 à la commune de Luc-sur-Orbieu pour la réalisation du schéma des déchetteries
105/2022 : Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Annexe 11
106/2022 : SPANC : Rapport d'activité 2021 du délégataire - Annexe 12
107/2022 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2021 - Annexe 13
108/2022 : Inscription et adhésion à AMMAREAL pour le désherbage du réseau MILCOM - Annexe 14
109/2022 : Conventionnement explicite pour les centres de santé / CPAM - Annexe 15
110/2022 : Organisation du temps de travail : application des 1607 heures - Annexe 16
111/2022 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, Maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants des établissements
112/2022 : Conventions de facturation pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion géré par la commune de Lagrasse - Annexe 17
113/2022 : Conventions entre la CCRLCM et les communes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs sur les temps périscolaires - Annexe 18
114/2022 : Conventions de facturation pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - Annexe 19
Annexe 1 - Proces Verbal du Conseil Communauatire du 13 avril 2022
Annexe 2 - Reglement Budgetaire et Financier
Annexe 3 - Regles de gestion pour les immobilisations effectuees en M57
Annexe 4 - Budget primitif - Les Cabanons de Bories
Annexe 5 - BILAN ACTIVITE 2021 INA
Annexe 6 - Convention d objectifs MLOA
Annexe 7 - Bilan et previsionnel Ecole de Mouthoumet
Annexe 8 - Subventions CULTURE
Annexe 9 - Subventions TOURISME
Annexe 10 - Subventions SPORTS
Annexe 11 - Rapport prix dechets 2021
ANNEXE 12 RAPPORT SPANC
ANNEXE 13 RAPPORT SPANC 2
Annexe 14 - Ammareal CG
Annexe 15-1 - Présentation de l'accord national
Annexe 15-2 - Mise en place du conventionnement explicite pour les centres de santé
Annexe 16 - CYCLES DE TRAVAIL CCRLCM 01 07 2022
Annexe 17 - Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le chantier d'insertion
Annexe 18 - Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'ALSH
Annexe 19 - Convention de facturation pour fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire
séparateur visuel haut primaire
séparateur visuel bas primaire
les + consultés
les
consultés
En
1
clic
En 1 clic

Traduire le site