Conseil communautaire du 7 février 2024
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Note de synthese
Convocation et ordre du jour
Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 20 décembre 2023
Procès verbal de la séance du 20 décembre 2023
Liste des délibérations du conseil communautaire du 07 février 2024
Compte-rendu des décisions du président prises par délégation
Mandat spécial de représentation et remboursement de frais journée finances et vœux d'intercommunalités de France le 31 janvier 2024 à Paris
Appel à candidatures pour un délégué titulaire de la CCRLCM au comite syndical de l'épage Orbieu Jourres
Désignation d'un délégué titulaire de la CCRLCM au comite syndical Orbieu Jourres
Election d'un délégué de la CCRLCM au conseil d'administration de l'office intercommunal de tourisme (OIT)
Débat d'orientations budgétaires 2024
Validation du pré-programme du centre de sante intercommunal sur Lézignan-Corbières
Publication annuelle de la liste des marches et accords cadre conclus au cours de l’année 2023 et leurs attributaires
Rapport de synthèse des opérations immobilières réalisées en 2023 par la CCRLCM
Attributions de compensation prévisionnelles 2024
Mesures conservatoires 2024 budget principal
Autorisation d'un versement d'avance sur subvention a l'association Prom'aude
Désaffectation de bien immobilier cadastre c 42 - médiathèque de Boutenac
Désaffectation de bien immobilier cadastre a 2314 - médiathèque de Saint André de Roquelongue
Cession par la CCRLCM à la société Narbonne Accessoires (SCI YM) du lot n°6 zone de Caumont 2
Adoption du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
Adoption des tarifs de remboursement du Covaldem 11 pour le transport des encombrants en 2024
Procédure de recrutement en application de l’art 93 de la loi 2019-828 du 6 aout 2019 et conventionnement avec le centre de gestion
Modification du tableau des effectifs
Contrats d'assurance des risques statutaires 2025 - 2028
Prise en charge par la CCRLCM des frais de transports pour la venue en 2024 des écoles du territoire à la médiathèque intercommunale
Attributions de compensations prévisionnelles
Annexes 1 a 15 au reglement de collecte
ATD PREPROGRAMME
Liste des marchés public et concessions 2023
MESURES CONSERVATOIRES 2024
Rapport d'orientation budgétaire 2024
Reglement collecte 2023
