Moteur de recherche des actes — Actes administratifs

Moteur de recherche des actes

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 30 août 2023

Décision 2023 / n°60 — Acte administratif

Décision 2023 / n°60

Renouvellement de la convention de partenariat ENT 2023/2024 - Ecole intercommunale de Mouthoumet

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 29 août 2023

Décision 2023 / n°59 — Acte administratif

Décision 2023 / n°59

Choix du lieu de séance pour le conseil communautaire du 20 septembre 2023 - Espace Culturel des Corbières - 11200 FERRALS DES CORBIERES

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 17 juillet 2023

Décision 2023 / n°57 — Acte administratif

Décision 2023 / n°57

Signature d'un avenant n°1 en moins value de - 9 897,54 € HT avec l'entreprise COLAS pour le lot 01 – VRD/Espaces verts relatif aux travaux de construction de la crèche de Roubia portant ainsi le montant de 78 792,16 € HT à 68 894,62 € HT

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 17 juillet 2023

Décision 2023 / n°58 — Acte administratif

Décision 2023 / n°58

Signature d'un avenant n°1 en plus value de 952,79 € HT avec l'entreprise FIALIN pour le lot 09 – CVC/Plomberie relatif aux travaux de construction de la crèche de Roubia portant ainsi le montant de 131 482,04 € HT à 157 778,45 € HT

Délibérations CCRLCM

Publié le : 14 juin 2023

Conseil Communautaire du 14 juin 2023 — Acte administratif

Conseil Communautaire du 14 juin 2023

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 14 juin 2023

Décision 2023 / n°50 — Acte administratif

Décision 2023 / n°50

Signature d'un avenant n°1 en plus value de 2093,60 € HT avec l'entreprise SCOP ABADIE pour le lot n°5a - Enduits extérieurs relatif aux travaux de construction de la crèche de Roubia portant ainsi le montant de 34 725,00 € HT à 36 818,60 € HT

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 14 juin 2023

Décision 2023 / n°51 — Acte administratif

Décision 2023 / n°51

Signature d'un avenant n°1 en plus value de 881,53 € HT avec l'entreprise THN Plâtrerie pour le lot n°7 - Plâtrerie / Isolation / Faux plafond relatif aux travaux de construction de la crèche de Roubia portant ainsi le montant de 77 811,00 € HT à 78 692,53 € HT

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 14 juin 2023

Décision 2023 / n°54 — Acte administratif

Décision 2023 / n°54

Demande de subvention dans le cadre de "Temps de Cirque dans l'Aude 2023"

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 14 juin 2023

Décision 2023 / n°55 — Acte administratif

Décision 2023 / n°55

Signature d'un avenant n°3 en plus value de 620,00 € HT avec l'entreprise MENUISERIE TIQUET pour le lot 08 – Menuiseries intérieures relatif aux travaux de construction de la crèche de Roubia portant ainsi le montant de 55 621,05 € HT à 56 241,05 € HT

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