Moteur de recherche des actes — Actes administratifs

Moteur de recherche des actes

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 27 avril 2021

Décision 2021 / n°12 — Acte administratif

Décision 2021 / n°12

Demande de subvention FSIL 2021 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments de la communauté de communes - France Relance.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 16 avril 2021

Décision 2021 / n°11 — Acte administratif

Décision 2021 / n°11

Demande de subvention à la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) dans le cadre de la convention de financement.

Délibérations CCRLCM

Publié le : 14 avril 2021

Conseil communautaire du 14 avril 2021 — Acte administratif

Conseil communautaire du 14 avril 2021

Séance du conseil communautaire du 14 avril 2021. Finances : Budget 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 2 avril 2021

Décision 2021 / n°10 — Acte administratif

Décision 2021 / n°10

Avenant n°1 à la convention d'accès aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Castelnau d'Aude, Conilhac-Corbières, Escales, Montbrun-des-Corbières, Roquecourbe-Minervois, Saint-Couat-d'Aude et Tourouzelle pour 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 2 avril 2021

Décision 2021 / n°9 — Acte administratif

Décision 2021 / n°9

Avenant n°1 à la convention d'accès aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants de la commune d'Homps pour 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 2 avril 2021

Décision 2021 / n°8 — Acte administratif

Décision 2021 / n°8

Avenant n°1 à la convention de collecte des ordures ménagères sur le hameau de Villemagne avec le Covaldem 11 pour 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 29 mars 2021

Décision 2021 / n°7 — Acte administratif

Décision 2021 / n°7

Signature d'un marché public de prestations intellectuelles - Élaboration du pacte financier et fiscal.

Délibérations CCRLCM

Publié le : 17 mars 2021

Conseil communautaire du 17 mars 2021 — Acte administratif

Conseil communautaire du 17 mars 2021

Séance du conseil communautaire du 17 mars 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 25 février 2021

Décision 2021 / n°6 — Acte administratif

Décision 2021 / n°6

Demande de subvention 2021 - Plan de relance et d'amélioration de la qualité d'accueil de l'aire des gens du voyage communautaire - FRANCE RELANCE 2021.

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