Moteur de recherche des actes — Actes administratifs

Moteur de recherche des actes

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 18 février 2021

Décision 2021 / n°4 — Acte administratif

Décision 2021 / n°4

Demande de subvention 2021 au département de l’Aude pour le fonctionnement du conservatoire de musique intercommunal.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 16 février 2021

Décision 2021 / n°3 — Acte administratif

Décision 2021 / n°3

Choix du lieu de séance du conseil communautaire du 17 Mars 2021 - ESPACE CULTUREL DES CORBIERES - ROUTE NE NARBONNE - 11200 LEZIGNAN CORIERES.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 10 février 2021

Décision 2021 / n°2 — Acte administratif

Décision 2021 / n°2

Demande de subvention FSIL 2021 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments de la communauté de communes - FRANCE RELANCE.

Délibérations CCRLCM

Publié le : 27 janvier 2021

Conseil communautaire du 27 Janvier 2021 — Acte administratif

Conseil communautaire du 27 Janvier 2021

Séance du conseil communautaire du 27 janvier 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 22 janvier 2021

Décision 2021 / n°1 — Acte administratif

Décision 2021 / n°1

Choix du lieu de séance du conseil communautaire du 27 janvier 2021 - ESPACE CULTUREL DES CORBIERES - ROUTE NE NARBONNE - 11200 LEZIGNAN CORIERES.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 31 décembre 2020

Décision 2020 / n°54 — Acte administratif

Décision 2020 / n°54

Avenant n°1 à la convention d’accès aux déchèteries du Grand Narbonne via le covaldem 11 pour les habitants des communes de Argens-minervois, Boutenac, Canet, Cruscades, Luc-sur-orbieu, Ornaisons, Paraza, Roubia, Saint-André-de-Roquelongue pour 2020.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 31 décembre 2020

Décision 2020 / n°53 — Acte administratif

Décision 2020 / n°53

Renouvellement 2020 de la convention de collecte des ordures ménagères sur le hameau de Villemagne avec le Covaldem 11.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 31 décembre 2020

Décision 2020 / n°52 — Acte administratif

Décision 2020 / n°52

Renouvellement de la convention d’accès 2020 aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Homps.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 31 décembre 2020

Décision 2020 / n°51 — Acte administratif

Décision 2020 / n°51

Renouvellement de la convention d’accès 2020 aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Castelnau-d'Aude, Conilhac-Corbières, Escales, Montbrun-des-Corbières, Roquecourbe-Minervois, Saint-Couat-d'Aude et Aude et Tourouzelle.

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

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48, avenue Charles Cros
11200 Lézignan-Corbières

Tel. 04 68 27 03 35

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