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Décisions du président
Décisions du président
Décision 2020 / n°53
Renouvellement 2020 de la convention de collecte des ordures ménagèressur le hameau de Villemagne avec le Covaldem 11
Décision 2020 / n°52
Renouvellement de la convention d'accés 2020 aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Homps
Décision 2020 / n°51
Renouvellement de la convention d'accés 2020 aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Castelnau-d'Aude, Conilhac-Corbières, Escales, Montbrun-des-Corbières, Roquecourbe-Minervois, Saint-Couat-d'Aude et Aude et Tourouzelle
Décision 2020 / n°50
Demande de subvention CD11 2021 - Signalétique point d'accueil multiservices
Décision 2020 / n°49
Signature d'un marché public de fournitures - achat de véhicule
Décision 2020 / n°48
Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 2 par MP2 Environnement
Décision 2020 / n°47
Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 1 par Le Parchemin
Décision 2020 / n°46
Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 3, par l'ESAT les 3 terroirs
Décision 2020 / n°45
Demande de subvention au Département de l'Aude - Programme entretien des Petites Vadrouilles 2021
Décision 2020 / n°44
Demande de subvention DETR 2021 - Schéma intercommunal déchèteries CCRLCM - Maîtrise d'oeuvre
Décision 2020 / n°43
Demande de subvention DETR 2021 - Crèche du Minervois - Roubia - BEPOS
Décision 2020 / n°42
Demande de subvention au Conseil départemental de l'Aude pour la saison culturelle communautaire 2021/2022 programmée à l'Espace culturel des Corbières
Décision 2020 / n°41
Remboursement des frais d'inscription au Conservatoire de musique à Aurore et Lucie Corneloup
Décision 2020 / n°40
C
hoix du lieu de séance du Conseil communautaire du 15 décembre 2020 - Foyer municipal - Saint-André de Roquelongue
Décision 2020 / n°39
Signature d'un accord cadre de travaux
Décision 2020 / n°38
Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion de l'Aude - Assurance des risques statutaires du personnel
Décision 2020 / n°37
Résiliation d'un marché public de travaux
Décision 2020 / n°36
Modification du règlement intérieur de la déchèterie de Lézignan-Corbières à compter du 02/11/2020
Décision 2020 / n°35
Demande subvention à la région Occitanie pour la saison culturelle communautaire 2020/2021 programmée à l'Espace culturel des Corbières
Décision 2020 / n°34
Avis de la CCRLCM dans le cadre de la consultation sur l'évaluation environnementale du projet de permis de construire pour une centrale photovoltaïque à Albas
Décision 2020 / n°33
Modification de la régie de recettes Centre intercommunal de Santé
Décision 2020 / n°32
Modification de la régie de recettes programmation culturelle de l'Espace culturel des Corbières
Décision 2020 / n°31
Modifications mineures règlements intérieurs restauration scolaire et garderie périscolaire "école intercommunale CCRLCM" pour l'année scolaire 2020/2021
Décision 2020 / n°30
Prime Covid19 en faveur des agents de la CCRLCM mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire
Décision 2020 / n°29
Convention de mise à disposition à titre gracieux de l'exercice du droit de pêche sur des propriétés de la CCRLCM
Décision 2020 / n°28
Convention OSM Moux 114 747,60 €
Décision 2020 / n°27
Convention OSM Lézignan-Corbières 1144,00 €
Décision 2020 / n°26
Convention OSM Canet d'Aude 2000,00 €
Décision 2020 / n°25
Convention OSM Lézignan-Corbières 37664,00 €
Décision 2020 / n°24
Convention OSM Lézignan-Corbières 37127,20 €
Décision 2020 / n°23
Adhésion fédération nationale des centres de santé (FNCS)
Décision 2020 / n°22
Signature d'un marché public d'études: mission d'assistance à maîtrie d'ouvrage pour la restructuration de réseau des déchèteries de la CCRLCM
Décision 2020 / n°21
Adhésion de la CCRLCM à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique (FFEA)
Décision 2020 / n°20
Adhésion de la CCRLCM à la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)
Décision 2020 / n°19
Demande de remboursement des billets de spectacles dans le cadre de la saison culturelle communautaire 2019/2020 à l'Espace culturel des Corbières
Décision 2020 / n°18
Renouvellement des séances de cinéma en plein air avec l'association Cinem'Aude en 2020
Décision 2020 / n°17
Signature d'un marché public d'études sur la redevance spéciale
Décision 2020 / n°16
Renouvellement adhésion 2020 au réseau PYRAMID
Décision 2020 / n°15
Demande remboursement des frais d'inscription d'un élève au Conservatoire de musique intercommunal
Décision 2020 / n°14
Signature d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services
Décision 2020 / n°13
Signature de la convention pour la collecte gratuite des textiles et lingues usagés avec l'éco-organisme ECO TLC
Décision 2020 / n°12
Convention d'accès aux déchèteries du Grand Narbonne via le Covaldem 11 pour les habitants des communes de Argens-Minervois, Boutenac, Cruscades, Luc-sur-Orbieu, Ornaisons, Paraza, Roubia, Saint-André de Roquelongue.
Décision 2020 / n°11
Activité accessoire cadre "expert" urbanisme
Décision 2020 / n°10
Activités accessoires groupe collégial cadres "experts"
Décision 2020 / n°9
Indice minimal de rémunération des agents contractuels
Décision 2020 / n°8
Marché public d'acquisition de masques de protecion contre l'épidémie de Covid19 pour la population et les services
Décision 2020 / n°7
Convention OSM Lézignan-Corbières
Décision 2020 / n°6
Aliénation de gré à gré de caissons de déchèteries
Décision 2020 / n°5
Dépôt CUb projet de construction multi-accueil parcelle C707 à Roubia
Décision 2020 / n°4
Transaction avec Madame Sirou Maelle pour utilisation de son compteur électrique
Décision 2020 / n°3
Adhésion ATMO et cotisation 2020
Décision 2020 / n°2
Demande de subvention au Département de l'Aude pour l'action pédagogique de juin 2020 du Conservatoire de musique intercommunal
Décision 2020 / n°1
Demande de subvention 2020 au Département de l'Aude pour le fonctionnement du Cosnervatoire de musique intercommunal
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