CCRL
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Agenda
 

Décision 2021 / n°30

Signature d’un contrat de prestation intellectuelle concernant la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rédaction du plan local de l’habitat

 

Décision 2021 / n°28

Modification règlement intérieur Réseau MILCOM

 

Décision 2021 / n°27

Aliénation de gré à gré du véhicule Broyeur à végétaux Tunnissen N°DE-034-ST

 

Décision 2021 / n°25

Signature d’un contrat de prestation intellectuelle concernant l’élaboration du contrat de relance et de transition écologique

 

Décision 2021 / n°22

Demande subvention 2021 - Refonte de l'écosystème digital - plan de relance, transformation numérique des collectivités territoriales

 

Décision 2021 / n°21

Signature d'un marché public de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une structure multi-accueil petite enfance à Roubia

 

Décision 2021 / n°20

Signature d'un marché public de location et maintenance du parc de photocopieurs des services de la communauté de communes

 

Décision 2021 / n°19

Aliénation de gré à gré de l'engin pelle à chenille Case 81CK

Décision 2021 / n°18

Aliénation de gré à gré de deux engins (balayeuse et remorque)

Décision 2021 / n°17

Réalisation d'un contrat de prêt à taux fixe suite au refinancement de 3 prêts auprès du Crédit Agricole du Languedoc

Contrat de Prêt

Décision 2021 / n°16

Signature de l'accord cadre "fourniture de contenants divers pour la collecte des déchets ménagers"

Décision 2021 / n°15

Avenant n°2 à la convention d'accès aux déchèteries du Grand Narbonne via
Covaldem 11 pour les habitants des communes d'Argens-Minervois, Boutenac, Canet,
Cruscades, Luc-sur-Orbieu, Ornaisons, Paraza, Roubia et Saint-André-de-RoqueIongue pour
2021.

Décision 2021 / n°12

Demande de subvention FSIL 2021 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments de la communauté de communes - France Relance

Décision 2021 / n°11

Demande de subvention à la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) dans le cadre de la convention de financement

Décision 2021 / n°10

Avenant n°1 à la convention d'accès aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Castelnau d'Aude, Conilhac-Corbières, Escales, Montbrun-des-Corbières, Roquecourbe-Minervois, Saint-Couat-d'Aude et Tourouzelle pour 2021.

Décision 2021 / n°9

Avenant n°1 à la convention d'accès aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants de la commune d'Homps pour 2021

Décision 2021 / n°8

Avenant n°1 à la convention de collecte des ordures ménagères sur le hameau de Villemagne avec le Covaldem 11 pour 2021

Décision 2021 / n°7

Signature d'un marché public de prestations intelectuelles - Elaboration du pacte financier et fiscal 

Décision 2021 / n°6

Demande de subvention 2021 - Plan de relance et d'amélioration de la qualité d'accueil de l'aire des gens du voyage communautaire - FRANCE RELANCE 2021.

Décision 2021 / n°5

Demande subvention au département de l'aude pour l'action pédagogique de juin 2021 du conservatoire de musique intercommunal.

Décision 2021 / n°4

Demande de subvention 2021 au département de l'aude pour le fonctionnement du conservatoire de musique intercommunal.

Décision 2021 / n°3

Choix du lieu de séance du conseil communautaire du 17 Mars 2021 - ESPACE CULTUREL DES CORBIERES - ROUTE NE NARBONNE - 11200 LEZIGNAN CORIERES.

Décision 2021 / n°2

Demande de subvention FSIL 2021 - Plan de rénovation énargetique des batiments de la communauté de communes - FRANCE RELANCE.

Décision 2021 / n°1

Choix du lieu de séance du conseil communautaire du 27 janvier 2021 - ESPACE CULTUREL DES CORBIERES - ROUTE NE NARBONNE - 11200 LEZIGNAN CORIERES.

Décision 2020 / n°54

Avenant n°1 à la convention d'accés aux déchèteries du Grand Narbonne via le covaldem 11 pour les habitants des communes de Argens-minervois, Boutenac, Canet, Cruscades, Luc-sur-orbieu, Ornaisons, Paraza, Roubia, Saint-André-de-Roquelongue pour 2020.

Décision 2020 / n°53

Renouvellement 2020 de la convention de collecte des ordures ménagèressur le hameau de Villemagne avec le Covaldem 11

Décision 2020 / n°52

Renouvellement de la convention d'accés 2020 aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Homps

Décision 2020 / n°51

Renouvellement de la convention d'accés 2020 aux déchèteries du Covaldem 11 pour les habitants des communes de Castelnau-d'Aude, Conilhac-Corbières, Escales, Montbrun-des-Corbières, Roquecourbe-Minervois, Saint-Couat-d'Aude et Aude et Tourouzelle

Décision 2020 / n°50

Demande de subvention CD11 2021 - Signalétique point d'accueil multiservices

Décision 2020 / n°49

Signature d'un marché public de fournitures - achat de véhicule

Décision 2020 / n°48

Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 2 par MP2 Environnement 

Décision 2020 / n°47

Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 1 par Le Parchemin 

Décision 2020 / n°46

Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 3, par l'ESAT les 3 terroirs

Décision 2020 / n°45

Demande de subvention au Département de l'Aude - Programme entretien des Petites Vadrouilles 2021

Décision 2020 / n°44

Demande de subvention DETR 2021 - Schéma intercommunal déchèteries CCRLCM - Maîtrise d'oeuvre

Décision 2020 / n°43

Demande de subvention DETR 2021 - Crèche du Minervois - Roubia - BEPOS

Décision 2020 / n°42

Demande de subvention au Conseil départemental de l'Aude pour la saison culturelle communautaire 2021/2022 programmée à l'Espace culturel des Corbières

Décision 2020 / n°41

Remboursement des frais d'inscription au Conservatoire de musique à Aurore et Lucie Corneloup

Décision 2020 / n°40

Choix du lieu de séance du Conseil communautaire du 15 décembre 2020 - Foyer municipal - Saint-André de Roquelongue

Décision 2020 / n°39

Signature d'un accord cadre de travaux

Décision 2020 / n°38

Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion de l'Aude - Assurance des risques statutaires du personnel

Décision 2020 / n°37

Résiliation d'un marché public de travaux

Décision 2020 / n°36

Modification du règlement intérieur de la déchèterie de Lézignan-Corbières à compter du 02/11/2020

Décision 2020 / n°35

Demande subvention à la région Occitanie pour la saison culturelle communautaire 2020/2021 programmée à l'Espace culturel des Corbières 

Décision 2020 / n°34

Avis de la CCRLCM dans le cadre de la consultation sur l'évaluation environnementale du projet de permis de construire pour une centrale photovoltaïque à Albas 

Décision 2020 / n°33

Modification de la régie de recettes Centre intercommunal de Santé

Décision 2020 / n°32

Modification de la régie de recettes programmation culturelle de l'Espace culturel des Corbières

Décision 2020 / n°31

Modifications mineures règlements intérieurs restauration scolaire et garderie périscolaire "école intercommunale CCRLCM" pour l'année scolaire 2020/2021

Décision 2020 / n°30

Prime Covid19 en faveur des agents de la CCRLCM mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire

Décision 2020 / n°29

Convention de mise à disposition à titre gracieux de l'exercice du droit de pêche sur des propriétés de la CCRLCM

Décision 2020 / n°28

Convention OSM Moux 114 747,60 €

Décision 2020 / n°27

Convention OSM Lézignan-Corbières 1144,00 €

Décision 2020 / n°26

Convention OSM Canet d'Aude 2000,00 €

Décision 2020 / n°25

Convention OSM Lézignan-Corbières 37664,00 €

Décision 2020 / n°24

Convention OSM Lézignan-Corbières 37127,20 €

Décision 2020 / n°23

Adhésion fédération nationale des centres de santé (FNCS)

Décision 2020 / n°22

Signature d'un marché public d'études: mission d'assistance à maîtrie d'ouvrage pour la restructuration de réseau des déchèteries de la CCRLCM

Décision 2020 / n°21

Adhésion de la CCRLCM à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique (FFEA)

Décision 2020 / n°20

Adhésion de la CCRLCM à la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)

Décision 2020 / n°19

Demande de remboursement des billets de spectacles dans le cadre de la saison culturelle communautaire 2019/2020 à l'Espace culturel des Corbières

Décision 2020 / n°18

Renouvellement des séances de cinéma en plein air avec l'association Cinem'Aude en 2020

Décision 2020 / n°17

Signature d'un marché public d'études sur la redevance spéciale

Décision 2020 / n°16

Renouvellement adhésion 2020 au réseau PYRAMID

Décision 2020 / n°15

Demande remboursement des frais d'inscription d'un élève au Conservatoire de musique intercommunal

Décision 2020 / n°14

Signature d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services 

Décision 2020 / n°13

Signature de la convention pour la collecte gratuite des textiles et lingues usagés avec l'éco-organisme ECO TLC

Décision 2020 / n°12

Convention d'accès aux déchèteries du Grand Narbonne via le Covaldem 11 pour les habitants des communes de Argens-Minervois, Boutenac, Cruscades, Luc-sur-Orbieu, Ornaisons, Paraza, Roubia, Saint-André de Roquelongue. 

Décision 2020 / n°11

Activité accessoire cadre "expert" urbanisme

Décision 2020 / n°10

Activités accessoires groupe collégial cadres "experts"

Décision 2020 / n°9

Indice minimal de rémunération des agents contractuels

Décision 2020 / n°8

Marché public d'acquisition de masques de protecion contre l'épidémie de Covid19 pour la population et les services 

Décision 2020 / n°7

Convention OSM Lézignan-Corbières

Décision 2020 / n°6

Aliénation de gré à gré de caissons de déchèteries

Décision 2020 / n°5

Dépôt CUb projet de construction multi-accueil parcelle C707 à Roubia

Décision 2020 / n°4

Transaction avec Madame Sirou Maelle pour utilisation de son compteur électrique

Décision 2020 / n°3

Adhésion ATMO et cotisation 2020

Décision 2020 / n°2

Demande de subvention au Département de l'Aude pour l'action pédagogique de juin 2020 du Conservatoire de musique intercommunal

Décision 2020 / n°1

Demande de subvention 2020 au Département de l'Aude pour le fonctionnement du Cosnervatoire de musique intercommunal