Décisions du Président CCRLCM — Actes administratifs

Décisions du Président CCRLCM

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 8 décembre 2020

Décision 2020 / n°46 — Acte administratif

Décision 2020 / n°46

Signature de la convention pour la collecte des encombrants au porte à porte en 2021, sur la zone 3, par l'ESAT les 3 terroirs.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 8 décembre 2020

Décision 2020 / n°45 — Acte administratif

Décision 2020 / n°45

Demande de subvention au Département de l'Aude - Programme entretien des Petites Vadrouilles 2021.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 4 décembre 2020

Décision 2020 / n°44 — Acte administratif

Décision 2020 / n°44

Demande de subvention DETR 2021 - Schéma intercommunal déchèteries CCRLCM - Maîtrise d’œuvre.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 4 décembre 2020

Décision 2020 / n°43 — Acte administratif

Décision 2020 / n°43

Demande de subvention DETR 2021 - Crèche du Minervois - Roubia - BEPOS.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 16 novembre 2020

Décision 2020 / n°42 — Acte administratif

Décision 2020 / n°42

Demande de subvention au Conseil départemental de l'Aude pour la saison culturelle communautaire 2021/2022 programmée à l'Espace culturel des Corbières.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 16 novembre 2020

Décision 2020 / n°41 — Acte administratif

Décision 2020 / n°41

Remboursement des frais d'inscription au Conservatoire de musique à Aurore et Lucie Corneloup.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 20 novembre 2020

Décision 2020 / n°40 — Acte administratif

Décision 2020 / n°40

Choix du lieu de séance du Conseil communautaire du 15 décembre 2020 - Foyer municipal - Saint-André de Roquelongue d'un accord cadre de travaux.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 6 février 2020

Décision 2020 / n°4 — Acte administratif

Décision 2020 / n°4

Transaction avec Madame Sirou Maelle pour utilisation de son compteur électrique

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 23 juillet 2020

Décision 2020 / n°39 — Acte administratif

Décision 2020 / n°39

Signature d'un accord cadre de travaux.

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

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