Décisions du Président CCRLCM — Actes administratifs

Décisions du Président CCRLCM

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 4 octobre 2021

Décision 2021 / n°30 — Acte administratif

Décision 2021 / n°30

Signature d’un contrat de prestation intellectuelle concernant la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rédaction du plan local de l’habitat.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 21 septembre 2021

Décision 2021 / n°28 — Acte administratif

Décision 2021 / n°28

Modification règlement intérieur Réseau MILCOM.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 15 septembre 2021

Décision 2021 / n°27 — Acte administratif

Décision 2021 / n°27

Aliénation de gré à gré du véhicule Broyeur à végétaux Tunnissen N°DE-034-ST.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 26 août 2021

Décision 2021 / n°25 — Acte administratif

Décision 2021 / n°25

Signature d’un contrat de prestation intellectuelle concernant l’élaboration du contrat de relance et de transition écologique.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 22 juillet 2021

Décision 2021 / n°22 — Acte administratif

Décision 2021 / n°22

Demande subvention 2021 - Refonte de l'écosystème digital - plan de relance, transformation numérique des collectivités territoriales.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 16 juin 2021

Décision 2021 / n°21 — Acte administratif

Décision 2021 / n°21

Signature d'un marché public de maitrise d’œuvre pour la construction d'une structure multi-accueil petite enfance à Roubia.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 16 juin 2021

Décision 2021 / n°20 — Acte administratif

Décision 2021 / n°20

Signature d'un marché public de location et maintenance du parc de photocopieurs des services de la communauté de communes.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 29 juin 2021

Décision 2021 / n°19 — Acte administratif

Décision 2021 / n°19

Aliénation de gré à gré de l'engin pelle à chenille Case 81CK.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 29 juin 2021

Décision 2021 / n°18 — Acte administratif

Décision 2021 / n°18

Aliénation de gré à gré de deux engins (balayeuse et remorque).

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

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