Moteur de recherche des actes — Actes administratifs

Moteur de recherche des actes

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 23 novembre 2021

Décision 2021 / n°36 — Acte administratif

Décision 2021 / n°36

Signature d'un contrat de prestations intellectuelles concernant l'accompagnement au recrutement d'un AMO pour le transfert de services publics eau potable et assainissement collectif

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 23 novembre 2021

Décision 2021 / n°37 — Acte administratif

Décision 2021 / n°37

Signature d'un accord cadre à bons de commande monoattributaire pour l'instruction ADS

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 23 novembre 2021

Décision 2021 / n°38 — Acte administratif

Décision 2021 / n°38

Demande subvention 2022 - Restruct réseau déchèterie - 350 400,00 € HT au titre de la DETR 2022 pour un montant de 876 000,00 € HT correspond à la 1ère tranche.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 23 novembre 2021

Décision 2021 / n°39 — Acte administratif

Décision 2021 / n°39

Collecte encombrants ESAT 2022 - 5 169,60 € - Zone 3 Hautes Corbières

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 23 novembre 2021

Décision 2021 / n°40 — Acte administratif

Décision 2021 / n°40

Collecte encombrants Parchemin 2021 - Zone 1 Hautes Corbières

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 22 novembre 2021

Décision 2021 / n°31 — Acte administratif

Décision 2021 / n°31

Modification marché n°2 - Article 139.6° du décret N° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Délibérations CCRLCM

Publié le : 11 octobre 2021

Conseil communautaire du 11 octobre 2021 — Acte administratif

Conseil communautaire du 11 octobre 2021

Séance du conseil communautaire du 11 octobre 2021

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 4 octobre 2021

Décision 2021 / n°30 — Acte administratif

Décision 2021 / n°30

Signature d’un contrat de prestation intellectuelle concernant la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rédaction du plan local de l’habitat.

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 21 septembre 2021

Décision 2021 / n°28 — Acte administratif

Décision 2021 / n°28

Modification règlement intérieur Réseau MILCOM.

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

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48, avenue Charles Cros
11200 Lézignan-Corbières

Tel. 04 68 27 03 35

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