Moteur de recherche des actes — Actes administratifs

Moteur de recherche des actes

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°44 — Acte administratif

Décision 2023 / n°44

Choix du lieu de séance pour le conseil communautaire du 14 juin 2023 - Foyer Communal - Rue de la Poste 11200 CRUSCADES

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°45 — Acte administratif

Décision 2023 / n°45

Actualisation du plan de financement - Restructuration du réseau des déchèteries Tranche 2 - Demande de subvention 2023 – DSIL

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°46 — Acte administratif

Décision 2023 / n°46

Modification du règlement intérieur de la déchetterie de Saint Pierre des Champs

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°47 — Acte administratif

Décision 2023 / n°47

Signature d'un avenant n°1 en moins value de 1 445,70 € HT avec l'entreprise CTL pour le lot n°5b - Parements fibre de ciment relatif aux travaux de construction de la crèche de Roubia portant ainsi le montant de 87 959,56 € HT à 86 513,86 € HT

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°48 — Acte administratif

Décision 2023 / n°48

Signature d'un marché de fourniture et pose d'équipements à la crèche de Roubia :Lot n°1 : Mobilier petite enfance avec la SAS MATHOU CREATIONS pour un montant de 29 460,76 € HT - Lot n°2 : Matériel de restauration avec la SAS SN ROUGER pour un montant de 6 900,00 € HT -Lot n°3 : Electroménager avec la SAS SN ROUGER pour un montant de 2 990,00 € HT - Lot n°4 : Mobilier de bureau avec la SA MATHOU CREATIONS pour un montant de 4 490,68 € HT

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°38 — Acte administratif

Décision 2023 / n°38

Signature de la convention de partenariat entre le COVALDEM 11 et la CCRLCM pour la mise en place de composteurs individuels

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°49 — Acte administratif

Décision 2023 / n°49

Signature d’un marché de service pour des prestations de nettoyage des locaux avec l'entreprise ABER PROPRETE pour un montant annuel de 39 088,40 € HT soit 117 265,20 € HT pour les 3 années

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°39 — Acte administratif

Décision 2023 / n°39

Convention de partenariat dans le cadre du dispositif national PASS CULTURE

Décisions du Président CCRLCM

Publié le : 24 mai 2023

Décision 2023 / n°40 — Acte administratif

Décision 2023 / n°40

Convention de conseil juridique avec MB Avocats quant au changement de statuts du Pays Touristiques Corbières Minervois

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

48, avenue Charles Cros
11200 Lézignan-Corbières

Tel. 04 68 27 03 35

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Du lundi au vendredi
8h00 – 12h00 et 13h30 – 17h00

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